Mentions légales & Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [DATE]

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse [URL_DU_SITE] (ci-après le « Site »), est édité par :

[NOM & PRÉNOM OU RAISON SOCIALE]
Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]
Capital social : [MONTANT, le cas échéant]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
N° d’immatriculation : [SIRET / RCS / RM]
N° TVA intracommunautaire : [NUMÉRO, le cas échéant]

Téléphone : [NUMERO]
E-mail : [EMAIL_CONTACT]

Directeur / Directrice de la publication : [NOM & PRÉNOM]

Les accompagnements proposés sur ce Site relèvent du développement personnel et du mieux-être. Ils ne se substituent en aucun cas à un suivi médical, psychologique ou psychiatrique. En cas de trouble de santé, seul votre médecin ou professionnel de santé habituel est habilité à poser un diagnostic et à prescrire un traitement.

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :
[NOM DE L’HÉBERGEUR]
Adresse : [ADRESSE HÉBERGEUR]
Téléphone : [TÉL HÉBERGEUR]
Site web : [URL_HÉBERGEUR]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site (textes, images, illustrations, logos, icônes, vidéos, structures, mises en page, etc.) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de [NOM]. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

Les informations fournies sur le Site le sont à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à leur mise à jour, [NOM] ne saurait être tenue responsable d’éventuelles omissions, inexactitudes ou carences, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site.

5. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. [NOM] n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. Tout lien vers le Site doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable.

6. Données personnelles & confidentialité

6.1. Responsable de traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est : [NOM / COORDONNÉES].

6.2. Données collectées

• Données d’identification : nom, prénom, e-mail, téléphone, etc.
• Données de communication : contenu des messages envoyés via le formulaire.
• Données de navigation : adresse IP, pages consultées, etc. (cookies).

6.3. Finalités des traitements

• Gestion des demandes de contact et de rendez-vous.
• Gestion de la relation client (suivi, facturation).
• Envoi d’informations et de contenus (si vous y avez consenti).
• Mesure d’audience et amélioration du Site.

6.4. Base légale

• Exécution du contrat ou de mesures précontractuelles.
• Consentement de l’utilisateur (newsletter, cookies non nécessaires).
• Intérêt légitime pour sécuriser et améliorer le Site.

6.5. Destinataires

Les données sont destinées à [NOM] et à ses prestataires techniques (hébergeur, outil de prise de rendez-vous, etc.), agissant en qualité de sous-traitants, soumis à une obligation de confidentialité.

6.6. Durées de conservation

• Demandes de contact : [12 mois] après le dernier échange.
• Données clients : durée de la relation puis [5/10 ans] (obligations légales).
• Newsletter : jusqu’à désinscription.
• Cookies : selon la Politique de cookies.

6.7. Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de définir des directives post-mortem. Pour exercer vos droits : [EMAIL_RGPD] ou courrier postal à [ADRESSE].

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

7. Cookies

Le Site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement, mesurer son audience et, le cas échéant, personnaliser les contenus. Lors de votre première visite, un bandeau de gestion des cookies vous permet d’accepter, refuser ou paramétrer les cookies non essentiels.

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8. Sécurité

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de [VILLE], sous réserve des règles de compétence impératives.